Pénibilité version 2016

Bonjour,

les derniers textes portant pénibilité sont parus au JO du 31/12/2015 et pourtant très peu d'écho sur mon blog malgré un activité soutenue sur les versions précédentes.

La pénibilité me fatigue, c'est pénible!!!

Je constate que le fond de la loi portant réforme des retraites de 2010 est vidée de sons sens mais que nous gardons la contrainte administrative.

Il nous faut suivre en qualité de préventeur des expositions particulières et retenir un minimum de personnes exposées au-delà des seuils.

Je prendrai le temps de mettre les textes ainsi que des commentaires sur ceux-ci dans quelques jours. Toutefois, mon sentiment profond reste que ces allés-venus portent préjudice à notre beau métier de préventeur. Pourquoi : autant sur la compréhension de la prévention des risques que sur la formalisation, les entrepreneurs ne voient que la lourdeur administrative et cela surcharge notre travail.

et que dire quand le législateur sort un texte qui ne tient nul compte de solutions telles que Colibrisk ou Seirich : à nouveau un travail à refaire...

en ces temps, faché je suis!!

jérôme

Comments

[Henri]

Hello ! (réponse à ton message du 2 février)

- Les seuils réglementaires ont remplacés les seuils "maison" (par souci d'équité selon moi) mais la finalité est toujours d'identifier les salariés très exposés et qui sont une minorité par définition.

- Si je comprends bien c'est bien aussi pour toi la contrainte financière qui est la plus forte (par rapport à la paperasse). Quand au TPE capables de débouter 2500 euros pour un tableau excel (personne ne les force) elles feraient effectivement mieux de les consacrer à la prévention.

- Le dispositif pénibilité reste la contrainte pour les entreprise de prise en charge nécessaire par les entreprise de l'usure de certains de leurs salariés du fait de certaines conditions de travail. La simplification espérée par le patronat c'était la suppression du dispositif... La seule réelle simplification obtenue c'est la suppression de la gestion des FiPE (elle était d'ailleurs effectivement inutile).

A+

[Henri]

PS de mon message de l'instant : pas facile de lire la manière dont s'enchaînent les messages de ces discussions...

[Henri]

Rebond sur ton message d'hier 4 fev : les commerciaux des éditeurs et des TPE font leur boulot avec leurs arguments (bons ou mauvais), les patrons de TPE et leurs instances peut-être pas en matière de S&ST.

[safetyfirst]

Bjr Henri,
nous sommes d'accord sur le premier point tant il n'était pas possible d'avoir des disparités entre les salariés. Ensuite, vis à vis des TPE, je sais que la peur qu'agite de nombreux commerciaux du document unique incite à dépenser des "fortunes" pour un document souvent inutile car non adapté et non maîtrisé.
@+
Jérôme

[Henri]

Hello Jérôme !

Je rebondis sur qq points :

- Il faudrait "retenir un minimum de personnes exposées au-delà des seuils"... c'était déjà le cas à l'origine du dispositif V1, rien n'a changé avec V2 et V3 (la pénibilité ça n'est que certains risques marqués).

- "Les entrepreneurs ne voient que la lourdeur administrative"... moi je crois plutôt que même s'ils ne le disent pas ils voient surtout les charges financières du dispositif !

- "que dire quand le législateur sort un texte qui ne tient nul compte de solutions telles que Colibrisk ou Seirich"... Je trouve normal que la réglementation ne s'enferme pas dans des outils techniques existants (c'est plutôt les outils qui doivent servir et décliner la réglementation). Par exemple je cherche dans quel recoin de INRS SEIRICH on trouve la prise en compte claire de la durée d'exposition aux inhalations chimiques comme le prévoient les dispositions réglementaires d'EvRP et de pénibilité... L'outil INRS ED 2233 (et ses avatars comme Clarice, Colibrisk...) se sert de cette données déterminante !

A+

[safetyfirst]

Bonjour Henri, quelques compléments d'informations :
- je réagis comme faisant partie d'un Groupe industriel qui avait tavaillé sur un accord interne dès 2011-2015 avec des seuils que la législation rend plus exigeants. ainsi, 80% des personnes que nous avions placées au-delà de nos seuils sortent de l'accord Groupe et des aménagement potentiels que nous avions (peut-être que nos partenaires sociaux n'ont pas insister pour valoriser quelques points...)

- Frère de 2 artisans (boulanger / restaurateur-traiteur), la pénibilité est vue vraiment comme un contrainte administrative au-delà de la taxe supplémentaire qui alourdit leur bilan. En complément, qu dire de nos 'collègues' préventeurs' qui vendent des tableaux excel à 2500€ s'appelant document unique' auprès des TPE-PME ? Dans ces structures, la vision est avant tout administrative car elles n'ont pas la logique ni les moyens de prévention très souvent.

- Sur ce point, je crois que j'étais réellement fâché sur le sujet de la contrainte imposée et des choix législatifs de nos ministères qui ne simplifient pas grand chose finalement sur le dossier pénibilité.
merci @ toi
Jérôme